SIPPT

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Delta Hainaut
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tél : 065/38.22.10
fax : 065/38.22.37
Secrétariat

        Circulaires

 

        Accidents du travail

Procédure à respecter en matière de gestion des accidents du travail ou sur le chemin du travail - Circulaire du 13/10/2008

 

Précisions quant à la nouvelle procédure applicable dans le cadre de la gestion des accidents - Circulaire du 28/05/2008

 

Procédure relative au registre des faits de tiers - Circulaire du 09/05/2011 

 

Circulaire à propos des visites des lieux de travail (17 mars 2011)

 

        Stagiaires

 

Circulaire n° 1785 du 30 septembre 2012 - suivi médical des élèves-stagiaires

 

Divers

 

Circulaire à propos de l'interdiction de fumer dans les locaux provinciaux (24 juin 2005)

 

Ciculaire concernant les obligations en matière de Bien-être au travail du 17 octobre 2011

 

Circulaire concernant l'interaction Plan Interne d'Urgence (PIU) et Plan Général d'Urgence et d'Intervention (PGUI) du 4 février 2014

 

Circulaire du 05 mars 2015 concernant la procédure en cas de visite des Inspecteurs sociaux du Contrôle du Bien-être au travail (CBE)

 

 

 

Notes de service

 

- Exercice d'évacuation indendie



- Désignation d'un membre de la ligne hiérarchique



- Intervention du SIPPT dans la politique d'achat dite des 3 Feux Verts



- Inventaire des contrôles légaux à confier à un Service Externe de Contrôle Technique (SECT : type BTV, Vinçotte, OCB-TCB...) 

- Enlèvement de matériaux contenant de l'amiante - Note de service du 14/01/2009

 

- Prévention de la légionella

  

- Note informative à propos de l'attestation d'aptitude à la conduite (19 janvier 2009)

  (voir tableau annexe)

 

-Incendie et accidents majeurs : Collaboration SIPPT/STBC/Institutions/Service d'incendie

 

 

éditeur responsable : Serge Marlier, maintenance du contenu : Pierre-Yves Hainaut,
date mise à jour : 8-9-2015, s'identifier