
Bulletin provincial
Bulletin provincial n°15 du 21 août 2025
- Inspection Générale des Ressources Humaines
PERSONNEL PROVINCIAL
- Personnel non enseignant provincial – Modifications du Règlement de Travail et de ses annexes (partie 2).
Bulletin provincial n°14 du 18 août 2025
- Inspection Générale des Ressources Humaines
PERSONNEL PROVINCIAL
- Personnel non enseignant - CONSEIL PROVINCIAL DU HAINAUT
Bulletin provincial n°13 du 18 août 2025
- Inspection Générale des Ressources Humaines
PERSONNEL PROVINCIAL
- Personnel non enseignant provincial – Modifications du Règlement de Travail et de ses annexes
Bulletin provincial n°12 du 18 août 2025
- Inspection Générale des Ressources Humaines
PERSONNEL PROVINCIAL
- Personnel non enseignant provincial – Modifications du Règlement de Travail et de ses annexes (partie 3).
Bulletin provincial n°11 du 11 août 2025
POLICE
- REGLEMENTS COMMUNAUX – ORDONNANCES DE POLICE ADMINISTRATIVE
FINANCE COMMUNALE
- QUAREGNON : Finances et comptabilité.
- COMINES-WARNETON : Modification budgétaire n°2 – REFORMATION.
- COMINES-WARNETON : Budget Initial – REFORMATION.
- COMINES-WARNETON : Compte 2024 – APPROBATION.
- COMINES-WARNETON : Modification budgétaire n°1 – REFORMATION.
FINANCES– EDIFICES DU CULTE
- LEVAL-TRAHEGNIES : Non-approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Pierre de Leval-Trahegnies par le Collège communal de Binche – Recours.
- TOURNAI : Non-approbation du compte 2023 de la paroisse Saint-Pierre de Vezon par le Conseil communal de Tournai- Recours.
- CAMBRON-SAINT-VINCENT : Marché de travaux paroisse Saint-Martin de Cambron-Saint-Vincent –Délibération du 10 juillet 2024 du Bureau des Marguilliers – Annulation.
- FONTAINE L’EVEQUE : Non-approbation du budget 2025 de la paroisse Sainte-Vierge par le Conseil communal de Fontaine-l’Evêque – Recours.
- BRAINE-LE-COMTE : Non-approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Géry par le Conseil communal de Braine-le-Comte – Recours.
- CHARLEROI : Non approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Lambert par le Conseil communal de Charleroi – Recours.
- BUVRINNES : Approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Pierre de Buvrinnes – Recours.
- LES BONS VILLERS : Approbation de la modification budgétaire n°1 de l’exercice 2025 de la Fabrique d’église Sainte-Vierge de Wayaux par le Conseil communal des Bons Villers – Recours.
FONCTION PUBLIQUE
- CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT : Centre Public de l’Action sociale de Chapelle-lez-Herlaimont – délibération du 27 novembre 2024 - Annulation.
MARCHES PUBLICS
- FRASNES-LEZ-ANVAING : Bureau Permanent du CPAS de Frasnes-Lez-Anvaing – Délibération du 25 ocTobre 2024 – Annulation.
Bulletin provincial n°10 du 6 juin 2025
Conseil provincial
Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. LEMAIRE, Conseiller provincial, concernant la demande de compléments - Transfert des étudiants de la « vigie ».
- Question de M. LEMAIRE, Conseiller provincial, concernant des cours pratiques à Anderlecht.
Bulletin provincial n°9 du 21 mai 2025
Service de la Direction générale provinciale
- Délégation de compétences du Conseil au Collège provincial en matière d’opérations immobilières d’un montant estimé inférieur à 150.000 euros.
Bulletin provincial n°8 du 20 mai 2025
Service de la Direction générale provinciale
- Règlement 2025 en matière d’octroi de subvention de l’action sociale provinciale.
Bulletin provincial n°7 du 20 mai 2025
Service de la Direction générale provinciale
- Règlement 2025 en matière d’octroi de subventions dans le cadre du soutien au handisport et de l’inclusion de la personne en situation de handicap et des séniors.
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