Bulletin provincial

Bulletin n°36 du 18 décembre 2020

  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial – Règlement de travail : Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III)
Télécharger le document

Bulletin n°21 du 16 décembre 2020

  • Institutions d'enseignement
    • Règlement de travail destiné au personnel directeur, enseignant, auxiliaire d’éducation et administratif de la Haute Ecole provinciale de Hainaut- Condorcet
      • Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
Télécharger le document

Bulletin n°1 du 18 janvier 2021

  • Subsides
    • Règlement relatif à l’octroi de subventions pour la promotion des élevages de bovins, porcins, ovins, caprins, chevaux, lapins, volailles du Hainaut.
Télécharger le document

Bulletin n°22 du 16 décembre 2020

  • Institutions d'enseignement
    • Règlement relatif à l’utilisation de véhicules de service provinciaux mis à la disposition des institutions provinciales – Personnel provincial subventionné
      • Résolution du Conseil provincial du 27 juin 2019
Télécharger le document

Bulletin n°2 du 18 janvier 2021

  • Subsides
    • Règlement relatif à l’octroi de subventions pour des exploitations agricoles du Hainaut.
Télécharger le document

Bulletin n°23 du 16 décembre 2020

  • Institutions d'enseignement
    • Reprise de l’Enseignement de promotion sociale de la Commune d’Ecaussines au 1er juillet 2018
      • Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
Télécharger le document

Bulletin n°3 du 18 janvier 2021

  • Subsides
    • Règlement relatif à l’octroi de subventions pour la promotion et développement des exploitations, associations, entreprises TPE/PME agricoles et/ ou horticoles et/ou agroalimentaires du Hainaut
Télécharger le document

Bulletin n°8 du 17 août 2020

  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial
      • Règlement des prestations des IMP
      • Ajout d’une 7ème partie à l’annexe I du Règlement de travail
      • Précisions de forme
Télécharger le document

Bulletin n°9 du 17 août 2020

  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial :
      • Règlement administratif et pécuniaire
      • Elargissement des conditions d’accès aux postes de direction
Télécharger le document