Bulletin provincial

Bulletin provincial n°31 du 19 octobre 2021

  • Personnel provincial
    • Objet : Modification du Règlement administratif et pécuniaire du personnel non enseignant provincial et de ses annexes.
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Bulletin provincial n°32 du 19 octobre 2021

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la liste des jurés de la cour d’assises 2022-2026.
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le futur abattoir de Beaumont.
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ruisseau du fond des haies ou « Ry d’Haies ».
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ru de Saint-Hubert.
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant prix européen de prévention de la criminalité 2021.
      • Question de M. David JADOUL, Conseiller provincial, concernant la suppression des points négatifs lors des examens QCM à la Haute Ecole Condorcet – suivi.
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Bulletin provincial n°33 du 20 octobre 2021

  • Conseil provincial
    • Direction financière :
      • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « LES TOURELLES» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
      • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « IMP du Hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
      • Apport d’universalite à titre gratuit de l’asbl « centres d’hebergement et de formation de cadres du hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
    • IGRH :
      • Personnel non enseignant provincial - Règlement administratif et pécuniaire : suppression de l'échelle A7 SP et A8 de la carrière de niveau ASP et extension des conditions d'accès au grade d'Inspecteur général A7.
    • Questions orales d’actualités :
      • Question de M. JADOUL D., Conseiller provincial, concernant les conséquences des récentes inondations en Province de Hainaut et état des rivières nécessitant de nouveaux et potentiels aménagements.
      • Question de M. DECHAINOIS F., Conseiller provincial, concernant les inondations à Acoz dans l’entité de GERPINNES.
  • Tutelle administrative
    • Marchés publics 
      • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le choix des projets et des devis de travaux par l’Intecommunal IPALLE.
      • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
      • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 31 mai 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
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Bulletin n°23 du 29 juin 2021

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial
    • Questions orales d'actualité
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Bulletin n°24 du 22 juillet 2021

  • Questions et réponses au Collège provincial
  • Tutelle administrative : fonction publique
  • IGRH : Règlement de travail du personnel non enseignant provincial - Disposition en vue de définir un télétravail structurel.
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Bulletin n°25 du 28 juillet 2021

  • Personnel provincial
    • Charte d'utilisation des ressources et des réseaux informatiques mis à disposition du personnel de la Province de Hainaut – Modifications.
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Bulletin n°26 du 28 juillet 2021

  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial – Règlement de travail : - Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) - Actualisation du Règlement de Travail en ce qui concerne certaines données.
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Bulletin n°27 du 28 juillet 2021

  • Conseil provincial
    • Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, de l’établissement « Espace Formations » (Enseignement de Promotion sociale) de la Commune de PONT-À-CELLES.
    • Fusion des 4 établissements provinciaux d’Enseignement de Promotion sociale de la région du Centre sous l’appellation « Institut provincial des Arts et Métiers du Centre » à La Louvière.
    • Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, des établissements « Format 21 – Centre de formation continuée « Gustave Piton » et « Cours Ménagers et Professionnels » (Enseignement de Promotion sociale) de la Ville de LA LOUVIÈRE.
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Bulletin n°28 du 3 août 2021

  • Police
    • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • SOIGNIES : Contribution de la Ville de Soignie à la zone de secours.
      • FARCIENNES : Capsules de protoxyde d’azote.
      • FLEURUS : Capsules de protoxyde d’azote.
      • FLEURUS : Consommation de boissons alcoolisées.
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