Bulletin provincial n°8 du 9 avril 2024
- Edifices du Culte
- FE SAINT-MARTIN DE LEVAL-TRAHEGNIES : Approbation du budget 2024.
- FE SAINT-PIERRE DE LEVAL-TRAHEGNIES : Réformation du budget 2024.
- FE SAINT-MARTIN DE LEVAL-TRAHEGNIES : Approbation de la modification budgétaire n°1 du budget 2023.
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. LESNE Ph., Conseiller provincial, concernant la vérification de la caisse provinciale.
- Question de M. LESNE Ph., Conseiller provincial, concernant le respect de la légalité et de la conformité de l’intérêt général des actes du Collège provincial.
- Question de M. BRASSART O., Conseiller provincial, concernant la gestion du cours d’eau de 2e catégorie « Le Rieu à Cavins » de Frameries.
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Bulletin provincial n°7 du 21 mars 2024
- Marchés publics
- COMINES-WARNETON : Conseil communal - Délibérations des 18 septembre 2023 et du 23 novembre 2023 – Approbations.
- COMINES-WARNETON : Conseil communal - Délibération du 19 décembre 2022 – Approbation.
- COMINES-WARNETON : Conseil communal – Délibération du 19 décembre 2022 – Approbation.
- GERPINNES : Conseil de l’Action sociale du CPAS - Délibérations des 16 août et 20 septembre 2023 – Annulations.
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Bulletin provincial n°6 du 20 mars 2024
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de suivre le Conseil provincial du Hainaut en direct ou en replay ?
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’implication de notre Province dans les projets de conseil de politique alimentaire (CPA) sur le territoire du Hainaut.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’AR du 1er janvier 2024 modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 relatif aux centres de formation et de perfectionnement des secouristes-ambulanciers.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’étude de marché mondiale surveillance de la qualité de l’eau.
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Bulletin provincial n°1 du 26 février 2024
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- AISEAU-PRESLES : Règlement général de Police – Modifications.
- BERNISSART : Règlement général de Police – Modifications.
- COURCELLES : Règlement général de Police – Modifications.
- FRAMERIES : Règlement général de Police – Modifications.
- GERPINNES : Approbation du Règlement communal en matière de délinquance environnementale et son article 1.
- PERUWELZ : Règlement général de Police – Modifications.
- PERUWELZ : Règlement général de Police – Modifications.
- QUAREGNON : Approbation des taxes pour l’exercice 2024.
- TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- FRASNES-LEZ-ANVAING : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- Finances communales
- COMINES-WARNETON : Modification n°2 – Réformation.
- COMINES-WARNETON : Budget 2024 de la Régie communale ordinaire A.D.L. – Approbation.
- Marchés publics
- COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal concernant le Plan d’Investissement – Wallonie Cyclable.
- Edifices du Culte
- FE SAINT-ANNE D’HERQUEGIES : Adjudication de bail à Ferme – Annulation.
- FE SAINTE-VIERGE DE BOUTONVILLE : Approbation du budget 2024.
- FE DE BOUSSU-BOIS : Réformation du budget 2024 de la Paroisse protestante.
- FE SAINT-CHARLES DE BOUSSU-BOIS : Approbation du budget 2024.
- FE SAINT GERY DE BOUSSU : Approbation de la seconde modification budgétaire de l’exercice 2023.
- Fonction publique
- Conseil communal
- COMINES-WARNETON : Délibération du 23.11.2023 – Approbation.
- Centre public d'aide sociale
- COMINES-WARNETON : Délibération du 16.10.2023 – Annulation.
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Bulletin provincial n°3 du 26 février 2024
- Conseil provincial
- Direction financière
- Régie provinciale Hôtel de Savoie à Soignies – Compte 2022 (derniers comptes arrêtés au 31/08/2022).
- Régie provinciale Hainaut Concept Impression à Jumet – Comptes arrêtés au 26.09.2023 – Clôture définitive.
- Régie provinciale ordinaire IMPLIC à Bienne-lez-Happart – Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Amélioration du Bien-Etre des Handicapés du Centre Arthur Régniers » à Bienne-lez-Happart.
- Création de la Régie provinciale ordinaire « IMPLIC » à Bienne-lez-Happart.
- IGRH
- Barême IFIC – Modifications du règlement administratif et pécuniaire.
- Finances communales
- COMINES-WARNETON : Budget initial – Réformation.
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Bulletin provincial n°4 du 26 février 2024
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les rencontres du film pour la Jeunesse.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les réseaux à points-noeuds en Hainaut.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les vestes blanches brodées à Saint-Ghislain et à Charleroi ?
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouveau centre d’entrainement de la police fédérale et locale à Jumet.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le moratoire sur l’emploi.
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Bulletin provincial n°5 du 26 février 2024
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- ELLEZELLES : Règlement général de police.
- PERUWELZ : Règlement général de police.
- ECAUSSINNES : Règlement général de police.
- DOUR : Règlement général de police.
- COMINES-WARNETON : Règlement complémentaire de circulation routière.
- TOURNAI : Règlement complémentaire de circulation routière.
- LES BONS VILLERS : Règlement complémentaire de circulation routière.
- MANAGE : Règlement général de police.
- MONS : Règlement général de police.
- QUAREGNON : Approbation pour l’exercice 2024 du renouvellement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des immondices.
- SENEFFE : Règlement général de police.
- DOUR : Règlement général de police.
- ESTAIMPUIS : Règlement général de police.
- HAM-SUR-HEURE – NALINNES : Règlement général de police.
- HONNELLES : Règlement général de police.
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Bulletin provincial n°16 du 23 novembre 2023
- Tutelle administrative
- Finances - Edifices du culte
- BINCHE : Approbation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Ursmer de Binche.
- HORNU : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Hornu.
- BOUSSU-BOIS : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Joseph de Boussu-Bois.
- BOUSSU : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Gery de Boussu.
- LEVAL-TRAHEGNIES : Approbation du compte 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Leval-Trahegnies.
- BOUSSU : Réformation de l’amendement budgétaire n°1 de l’exercice 2023 de la Fabrique d’église Saint-Gery de Boussu.
- BOUSSU-BOIS : Approbation de la modification budgétaire n°1 de l’exercice 2023 de la Fabrique d’église Saint-Charles de Boussu-Bois.
- Finances :
- COMINES-WARNETON : Approbation du compte 2022.
- COMINES-WARNETON : Approbation de la modification budgétaire n°1.
- Fonction publique
- ENGHIEN : Annulation de la délibération du Conseil de l’Action sociale du 14 juin 2023 concernant l’application d’une sanction disciplinaire.
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la directive « lanceurs d’alerte » transposée en droit belge.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la petite planète.
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