Bulletin provincial

• Inspection Générale des Ressources Humaines

PERSONNEL PROVINCIAL

• Personnel non enseignant provincial – Modifications du Règlement de Travail et de ses annexes (partie 3).

POLICE

• REGLEMENTS COMMUNAUX – ORDONNANCES DE POLICE ADMINISTRATIVE

FINANCE COMMUNALE

• QUAREGNON : Finances et comptabilité.
• COMINES-WARNETON : Modification budgétaire n°2 – REFORMATION.
• COMINES-WARNETON : Budget Initial – REFORMATION.
• COMINES-WARNETON : Compte 2024 – APPROBATION.
• COMINES-WARNETON : Modification budgétaire n°1 – REFORMATION.

FINANCES– EDIFICES DU CULTE

• LEVAL-TRAHEGNIES : Non-approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Pierre de Leval-Trahegnies par le Collège communal de Binche – Recours.
• TOURNAI : Non-approbation du compte 2023 de la paroisse Saint-Pierre de Vezon par le Conseil communal de Tournai- Recours.
• CAMBRON-SAINT-VINCENT : Marché de travaux paroisse Saint-Martin de Cambron-Saint-Vincent –Délibération du 10 juillet 2024 du Bureau des Marguilliers – Annulation.
• FONTAINE L’EVEQUE : Non-approbation du budget 2025 de la paroisse Sainte-Vierge par le Conseil communal de Fontaine-l’Evêque – Recours.
• BRAINE-LE-COMTE : Non-approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Géry par le Conseil communal de Braine-le-Comte – Recours.
• CHARLEROI : Non approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Lambert par le Conseil communal de Charleroi – Recours.
• BUVRINNES : Approbation du budget 2025 de la paroisse Saint-Pierre de Buvrinnes – Recours.
• LES BONS VILLERS : Approbation de la modification budgétaire n°1 de l’exercice 2025 de la Fabrique d’église Sainte-Vierge de Wayaux par le Conseil communal des Bons Villers – Recours.

FONCTION PUBLIQUE

• CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT : Centre Public de l’Action sociale de Chapelle-lez-Herlaimont – délibération du 27 novembre 2024 - Annulation.

MARCHES PUBLICS

• FRASNES-LEZ-ANVAING : Bureau Permanent du CPAS de Frasnes-Lez-Anvaing – Délibération du 25 ocTobre 2024 – Annulation.

Conseil provincial

Questions et réponses au Collège provincial

• Question de M. LEMAIRE, Conseiller provincial, concernant la demande de compléments - Transfert des étudiants de la « vigie ».

• Question de M. LEMAIRE, Conseiller provincial, concernant des cours pratiques à Anderlecht.

Service de la Direction générale provinciale

• Délégation de compétences du Conseil au Collège provincial en matière d’opérations immobilières d’un montant estimé inférieur à 150.000 euros.

Service de la Direction générale provinciale

• Règlement 2025 en matière d’octroi de subvention de l’action sociale provinciale.

Service de la Direction générale provinciale

• Règlement 2025 en matière d’octroi de subventions dans le cadre du soutien au handisport et de l’inclusion de la personne en situation de handicap et des séniors.

Conseil provincial

Questions et réponses au Collège provincial

• Question de Mme APPART, Conseillère provinciale, concernant la mise à disposition de locaux aux ASBL.

• Question de M. LEMAIRE, Conseiller provincial, concernant les chiffres du transfert de la « vigie » et leur site

• IGRH

Statut administratif du personnel non enseignant et Règlement administratif et pécuniaire – Refonte générale

• IGRH

Personnel non enseignant

• Cadre Services transversaux et stratégiques - révision