Bulletin provincial n°16 du 23 novembre 2023
- Tutelle administrative
- Finances - Edifices du culte
- BINCHE : Approbation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Ursmer de Binche.
- HORNU : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Hornu.
- BOUSSU-BOIS : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Joseph de Boussu-Bois.
- BOUSSU : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Gery de Boussu.
- LEVAL-TRAHEGNIES : Approbation du compte 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Leval-Trahegnies.
- BOUSSU : Réformation de l’amendement budgétaire n°1 de l’exercice 2023 de la Fabrique d’église Saint-Gery de Boussu.
- BOUSSU-BOIS : Approbation de la modification budgétaire n°1 de l’exercice 2023 de la Fabrique d’église Saint-Charles de Boussu-Bois.
- Finances :
- COMINES-WARNETON : Approbation du compte 2022.
- COMINES-WARNETON : Approbation de la modification budgétaire n°1.
- Fonction publique
- ENGHIEN : Annulation de la délibération du Conseil de l’Action sociale du 14 juin 2023 concernant l’application d’une sanction disciplinaire.
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la directive « lanceurs d’alerte » transposée en droit belge.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la petite planète.
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Bulletin provincial n°17 du 28 novembre 2023
- Conseil provincial
- Direction générale
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 31 décembre 2024 en matière d’octroi de subventions.
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 31 décembre 2024 en matière de personnel.
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Bulletin provincial n°18 du 4 décembre 2023
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- FARCIENNE : Modification du Règlement de Police.
- RUMES : Approbation du nouveau règlement relatif à la « délinquance environnementale » ainsi que le « Règlement général de Police ».
- RUMES : Règlement de Police.
- ENGHIEN : Règlement de Police.
- CHATELET : Règlement de Police.
- COLFONTAINE : Approbation des modifications du « Règlement général de Police ».
- LA LOUVIERE : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
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Bulletin provincial n° 10 du 8 septembre 2023
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la réforme de la fiscalité sur la facture d’énergie.
- Question de M. LESNE P., Conseiller provincial, concernant la Commission provinciale des bourses d'études.
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Bulletin provincial n° 11 du 24 octobre 2023
- Conseil provincial
- Direction générale provinciale
- Opération de dissolution sans liquidation de la Fondation Gouverneur Emile Cornez en vue d’apporter l’intégralité du patrimoine à la Province de Hainaut.
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Bulletin provincial n°12 du 25 octobre 2023
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouvel appel à candidatures pour le label « Ecole plus propre ».
-
- IGRH :
- Règlement de travail – Grilles horaires et listes des boîtes de secours.
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative :
- FRAMERIES : Modification du règlement de police.
- FRAMERIES : Approbation du règlement général de police 2023.
- PERUWELZ : Règlement complémentaire de circulation routière.
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Bulletin provincial n°13 du 27 octobre 2023
- Conseil provincial
- Bulletin des questions & réponses
- Questions écrites des Conseillers provinciaux au Collège provincial.
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