Bulletin provincial n°3 du 26 février 2024
- Conseil provincial
- Direction financière
- Régie provinciale Hôtel de Savoie à Soignies – Compte 2022 (derniers comptes arrêtés au 31/08/2022).
- Régie provinciale Hainaut Concept Impression à Jumet – Comptes arrêtés au 26.09.2023 – Clôture définitive.
- Régie provinciale ordinaire IMPLIC à Bienne-lez-Happart – Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Amélioration du Bien-Etre des Handicapés du Centre Arthur Régniers » à Bienne-lez-Happart.
- Création de la Régie provinciale ordinaire « IMPLIC » à Bienne-lez-Happart.
- IGRH
- Barême IFIC – Modifications du règlement administratif et pécuniaire.
- Finances communales
- COMINES-WARNETON : Budget initial – Réformation.
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Bulletin provincial n°4 du 26 février 2024
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les rencontres du film pour la Jeunesse.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les réseaux à points-noeuds en Hainaut.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les vestes blanches brodées à Saint-Ghislain et à Charleroi ?
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouveau centre d’entrainement de la police fédérale et locale à Jumet.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le moratoire sur l’emploi.
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Bulletin provincial n°5 du 26 février 2024
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- ELLEZELLES : Règlement général de police.
- PERUWELZ : Règlement général de police.
- ECAUSSINNES : Règlement général de police.
- DOUR : Règlement général de police.
- COMINES-WARNETON : Règlement complémentaire de circulation routière.
- TOURNAI : Règlement complémentaire de circulation routière.
- LES BONS VILLERS : Règlement complémentaire de circulation routière.
- MANAGE : Règlement général de police.
- MONS : Règlement général de police.
- QUAREGNON : Approbation pour l’exercice 2024 du renouvellement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des immondices.
- SENEFFE : Règlement général de police.
- DOUR : Règlement général de police.
- ESTAIMPUIS : Règlement général de police.
- HAM-SUR-HEURE – NALINNES : Règlement général de police.
- HONNELLES : Règlement général de police.
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Bulletin provincial n°16 du 23 novembre 2023
- Tutelle administrative
- Finances - Edifices du culte
- BINCHE : Approbation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Ursmer de Binche.
- HORNU : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Hornu.
- BOUSSU-BOIS : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Joseph de Boussu-Bois.
- BOUSSU : Réformation du budget 2024 de la Fabrique d’église Saint-Gery de Boussu.
- LEVAL-TRAHEGNIES : Approbation du compte 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Leval-Trahegnies.
- BOUSSU : Réformation de l’amendement budgétaire n°1 de l’exercice 2023 de la Fabrique d’église Saint-Gery de Boussu.
- BOUSSU-BOIS : Approbation de la modification budgétaire n°1 de l’exercice 2023 de la Fabrique d’église Saint-Charles de Boussu-Bois.
- Finances :
- COMINES-WARNETON : Approbation du compte 2022.
- COMINES-WARNETON : Approbation de la modification budgétaire n°1.
- Fonction publique
- ENGHIEN : Annulation de la délibération du Conseil de l’Action sociale du 14 juin 2023 concernant l’application d’une sanction disciplinaire.
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la directive « lanceurs d’alerte » transposée en droit belge.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la petite planète.
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Bulletin provincial n°17 du 28 novembre 2023
- Conseil provincial
- Direction générale
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 31 décembre 2024 en matière d’octroi de subventions.
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 31 décembre 2024 en matière de personnel.
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Bulletin provincial n°18 du 4 décembre 2023
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- FARCIENNE : Modification du Règlement de Police.
- RUMES : Approbation du nouveau règlement relatif à la « délinquance environnementale » ainsi que le « Règlement général de Police ».
- RUMES : Règlement de Police.
- ENGHIEN : Règlement de Police.
- CHATELET : Règlement de Police.
- COLFONTAINE : Approbation des modifications du « Règlement général de Police ».
- LA LOUVIERE : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
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Bulletin provincial n°19 du 18 décembre 2023
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- AISEAU-PRESLES : Règlement de police – Modification.
- BERNISSART : Règlement de police – Modification.
- COURCELLES : Règlement général relatif à la délinquance environnementale.
- FRAMERIES : Règlement général de police – Modification.
- GERPINNES : Règlement communal en matière de délinquance environnementale.
- PERUWELZ : Règlement général de Police.
- TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Règlement général de Police.
- LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- FRASNES-LEZ-ANVAING : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- Règlements communaux - ordonnances
- QUAREGNON : Approbation des taxes pour l’exercice 2024.
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