Bulletin provincial

Bulletin provincial n° 11 du 24 octobre 2023

  • Conseil provincial
    • Direction générale provinciale
      • Opération de dissolution sans liquidation de la Fondation Gouverneur Emile Cornez en vue d’apporter l’intégralité du patrimoine à la Province de Hainaut.

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Bulletin provincial n°12 du 25 octobre 2023

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial : 
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouvel appel à candidatures pour le label « Ecole plus propre ».
    • IGRH : 
      • Règlement de travail – Grilles horaires et listes des boîtes de secours.
    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative : 
        • FRAMERIES : Modification du règlement de police.
        • FRAMERIES : Approbation du règlement général de police 2023.
        • PERUWELZ : Règlement complémentaire de circulation routière.
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Bulletin provincial n°13 du 27 octobre 2023

  • Conseil provincial
    • Bulletin des questions & réponses
      • Questions écrites des Conseillers provinciaux au Collège provincial.
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Bulletin provincial n°14 du 20 novembre 2023

  • Comptabilité provinciale
    • Comptes 2022 - Bilan et compte de résultats.
    • Compte budgétaire et compte de trésorerie 2022.

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Bulletin provincial n°15 du 21 novembre 2023

  • Recouvrement des créances non fiscales
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Bulletin provincial n° 10 du 8 septembre 2023

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la réforme de la fiscalité sur la facture d’énergie.
      • Question de M. LESNE P., Conseiller provincial, concernant la Commission provinciale des bourses d'études.

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Bulletin provincial n°5 du 15 juin 2023

  • Police
    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.
      • LES BONS VILLERS : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • TOURNAI : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • CHARLEROI : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial  : 
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : OMBIP : Occupations momentanées de Biens Immobiliers Provinciaux par des tiers.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : devenir menuisier à Charleroi avec la Province... c’est galère…
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant statut des sociétés et associations paraprovinciales
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Bulletin provincial n°06 du 19 juin 2023

  • Police
    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • LA LOUVIERE : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • QUAREGNON : Finances-comptabilité – Approbation des règlements établissant pour les exercices 2023 à 2025.
      • PERUWELZ : Circulation routière – règlement complémentaire.
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Bulletin provincial n°7 du 26 juillet 2023

  • IGRH : 
    • Règlement administratif et pécuniaire du personnel provincial non enseignant-Barèmes étudiants.
  • CONSEIL PROVINCIAL : Questions et réponses au Collège provincial :

    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de clôturer les berges pour
      protéger les cours d’eau.

    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’absence de défibrillateur externe
      automatique (DEA) dans les locaux de l’IPES Tournai Site I Ecole d’horticulture.

    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les nouvelles règles de recouvrement
      amiable des dettes.

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