Bulletin provincial n°4 du 26 mai 2023
- Conseil provincial
- Direction générale
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de droits constatés.
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de personnel.
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière d’octroi de subventions.
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Bulletin provincial n°11 du 14 novembre 2022
- Conseil provincial
- Direction financière :
- Règlement relatif à l'octroi de subventions pour le prix des Métiers d'Art.
- Règlement relatif à l'utilisation de la téléphonie mobile.
- IGRH :
- Année créative 2021 - Statut du personnel non enseignant - Modifications des dispositions en matière de maladie.
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Bulletin provincial n°12 du 14 novembre 2022
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial – Règlement de Travail : Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) et actualisation du Règlement de Travail.
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Bulletin provincial n°13 du 22 novembre 2022
- Comptabilité provinciale
- Compte 2021 - bilan et compte de résultats.
- Compte budgétaire et compte de trésorerie 2021.
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Bulletin provincial n°14 du 28 novembre 2022
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. BRASSART O., Conseiller provincial, concernant la bibliothèque « La Régence » à Soignies.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’appel à projets pour la mise ne oeuvre des premiers Proofs of Concept (POC’S) 5G dans le secteur de la ruralité connectée.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’Ambroisie : une nouvelle menace à surveiller !
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant « A Lille, on fait la peau au goudron dans les cours de récré et dans le Hainaut ? ».
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’appel à agréments pour les opérateurs en promotion de la santé, les Centres locaux de promotion de la Santé, les Centres d’expertise en promotion de la santé, et la Fédération wallonne de promotion de la santé en ce compris la prévention.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la désignation d’un organisme de pension qui sera chargé de la gestion du deuxième pilier de pension des agents contractuels.
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Bulletin provincial n°5 du 28 juin 2022
- Conseil provincial
- Direction financière :
- Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl Institut médico-pédagogique du Hainaut, section La Louvière au profit de la Province de Hainaut.
- Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl Institut médico pédagogique du Hainaut à Marcinelle au profit de la Province de Hainaut.
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Bulletin provincial n°6 du 2 août 2022
- Tutelle administrative
- Finances :
- COMINES-WARNETON : Approbation du budget ordinaire et extraordinaire du Conseil communal 2021.
- COMINES-WARNETON : Le Conseil communal réforme le budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2021.
- Patrimoine :
- CHIMAY : Non-approbation de la délibération du 20 octobre 2021 de la FE Ste Vierge de Boutonville.
- Police
- Règlements communaux – Ordonnances de police administrative :
- SAINT-GHISLAIN : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- ENGHIEN : Pandémie Coronavirus Covid-19.
- QUAREGNON : Approbation de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2022.
- QUAREGNON : Approbation de la taxe additionnelle au précompte immobilier – exercice 2022.
- FRAMERIES : Règlement complémentaire de circulation routière.
- CHATELET : Aménagements du ruisseau des Malagnes.
- CHATELET : Campagne publicitaire « J’peux pas, j’ai bibliothèque ».
- TOURNAI : Approbation d’un nouveau Règlement général de police.
- FARCIENNES : Modification du Règlement général de police.
- LOBBES : Approbation du Règlement communal sur les funérailles et sépultures.
- CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- MOUSCRON : Autorisation de détention d’artifices de divertissement.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- ESTINNES : Approbation du Règlement communal des cimetières.
- BELOEIL : Approbation du Règlement communal sur la conservation de la nature – Abbatage et protection des arbres et des haies.
- QUIEVRAIN : Approbation dotation communale 2021 à la Zone de Police des Hauts-Pays.
- QUAREGNON : Approbation dotation communale 2022 à la Zone de Secours Hainaut Centre.
- PERUWELZ : Modification et approbation de divers règlements.
- CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
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