Bulletin provincial

Bulletin provincial n°13 du 27 octobre 2023

  • Conseil provincial
    • Bulletin des questions & réponses
      • Questions écrites des Conseillers provinciaux au Collège provincial.
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Bulletin provincial n°14 du 20 novembre 2023

  • Comptabilité provinciale
    • Comptes 2022 - Bilan et compte de résultats.
    • Compte budgétaire et compte de trésorerie 2022.

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Bulletin provincial n°15 du 21 novembre 2023

  • Recouvrement des créances non fiscales
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Bulletin provincial n°9 du 29 août 2023

  • Conseil provincial. 
    • Questions et réponses au Collège provincial  : 
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : « Les grottes de Lascaux, futur domaine provincial hainuyer ? ».
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le programme « HORIZON EUROPE ».
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Bulletin provincial n°5 du 15 juin 2023

  • Police
    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.
      • LES BONS VILLERS : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • TOURNAI : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • CHARLEROI : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial  : 
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : OMBIP : Occupations momentanées de Biens Immobiliers Provinciaux par des tiers.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : devenir menuisier à Charleroi avec la Province... c’est galère…
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant statut des sociétés et associations paraprovinciales
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Bulletin provincial n°06 du 19 juin 2023

  • Police
    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • LA LOUVIERE : Circulation routière – règlement complémentaire.
      • QUAREGNON : Finances-comptabilité – Approbation des règlements établissant pour les exercices 2023 à 2025.
      • PERUWELZ : Circulation routière – règlement complémentaire.
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Bulletin provincial n°7 du 26 juillet 2023

  • IGRH : 
    • Règlement administratif et pécuniaire du personnel provincial non enseignant-Barèmes étudiants.
  • CONSEIL PROVINCIAL : Questions et réponses au Collège provincial :

    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de clôturer les berges pour
      protéger les cours d’eau.

    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’absence de défibrillateur externe
      automatique (DEA) dans les locaux de l’IPES Tournai Site I Ecole d’horticulture.

    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les nouvelles règles de recouvrement
      amiable des dettes.

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Bulletin provincial n°8 du 3 août 2023

  • HGP - Direction financière : 
    • Règlement général et règlement – redevance relatifs aux occupations momentanées de biens immobiliers provinciaux par des tiers (OMBIP).
  • Direction financière : 
    • Nouveau délai pour introduire une réclamation auprès du Collège provincial et adaptation du règlement général relatif à la perception des taxes provinciales.

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Bulletin provincial n°2 du 26 mai 2023

  • Police
    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • BERNISSART : Modification du Règlement général de Police.
      • FARCIENNES : Modification du Règlement général de Police.
      • QUAREGNON : Finances-Comptabilité.
      • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
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