Bulletin provincial

Bulletin provincial n°8 du 3 août 2023

  • HGP - Direction financière : 
    • Règlement général et règlement – redevance relatifs aux occupations momentanées de biens immobiliers provinciaux par des tiers (OMBIP).
  • Direction financière : 
    • Nouveau délai pour introduire une réclamation auprès du Collège provincial et adaptation du règlement général relatif à la perception des taxes provinciales.

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Bulletin provincial n°9 du 29 août 2023

  • Conseil provincial. 
    • Questions et réponses au Collège provincial  : 
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : « Les grottes de Lascaux, futur domaine provincial hainuyer ? ».
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le programme « HORIZON EUROPE ».
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Bulletin provincial n°2 du 26 mai 2023

  • Police
    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • BERNISSART : Modification du Règlement général de Police.
      • FARCIENNES : Modification du Règlement général de Police.
      • QUAREGNON : Finances-Comptabilité.
      • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
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Bulletin provincial n°3 du 26 mai 2023

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial :
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la programmation Feder 2021-2027 réseau de Chaleur Charleroi DC.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Kolibri, une application de prévention du harcèlement scolaire et du cyber harcèlement.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le vote électronique : Stop ou encore ?
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Tempête de boulettes géantes bananes ou pêches (barrer la nourriture inutile).
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le certificat PEB des bâtiments provinciaux.

    • Tutelle administrative 
      • Finances :
        • COMINES-WARNETON : Réformation de la délibération du 19/12/2022 du Conseil communal.
      • Marchés publics :
        • COMINES-WARNETON : Approbation du Plan de Sécurité – Santé et avis de marchés.
    • IGRH
      • Année créative 2021 – Modification des dispositions en matière de maladie.
      • Statut des collaborateurs occasionnels – Modification au règlement portant statut et mode de rétribution des collaborateurs occasionnels externes.
      • Règlement de travail – Modifications apportées au règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste des boîtes de secours de certaines institutions (Annexe I et Annexe III) et actualisation du règlement de travail.

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Bulletin provincial n°4 du 26 mai 2023

  • Conseil provincial
    • Direction générale
      • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de droits constatés.
      • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de personnel.
      • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière d’octroi de subventions.
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Bulletin provincial n°1 du 19 janvier 2023

  • Comptabilité provinciale
    • Projet de budget 2023
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Bulletin provincial n°12 du 14 novembre 2022

  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial – Règlement de Travail : Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) et actualisation du Règlement de Travail.
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Bulletin provincial n°13 du 22 novembre 2022

  • Comptabilité provinciale
    • Compte 2021 - bilan et compte de résultats.
    • Compte budgétaire et compte de trésorerie 2021.
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Bulletin provincial n°14 du 28 novembre 2022

  • Questions et réponses au Collège provincial :
    • Question de M. BRASSART O., Conseiller provincial, concernant la bibliothèque « La Régence » à Soignies.
    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’appel à projets pour la mise ne oeuvre des premiers Proofs of Concept (POC’S) 5G dans le secteur de la ruralité connectée.
    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’Ambroisie : une nouvelle menace à surveiller !
    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant « A Lille, on fait la peau au goudron dans les cours de récré et dans le Hainaut ? ».
    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’appel à agréments pour les opérateurs en promotion de la santé, les Centres locaux de promotion de la Santé, les Centres d’expertise en promotion de la santé, et la Fédération wallonne de promotion de la santé en ce compris la prévention.
    • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la désignation d’un organisme de pension qui sera chargé de la gestion du deuxième pilier de pension des agents contractuels.
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