Bulletin provincial

• LA LOUVIERE : Circulation routière – règlement complémentaire.
• QUAREGNON : Finances-comptabilité – Approbation des règlements établissant pour les exercices 2023 à 2025.
• PERUWELZ : Circulation routière – règlement complémentaire.

Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de clôturer les berges pour
protéger les cours d’eau.

Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’absence de défibrillateur externe
automatique (DEA) dans les locaux de l’IPES Tournai Site I Ecole d’horticulture.

Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les nouvelles règles de recouvrement
amiable des dettes.

• BERNISSART : Modification du Règlement général de Police.
• FARCIENNES : Modification du Règlement général de Police.
• QUAREGNON : Finances-Comptabilité.
• CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
• TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.

• Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la programmation Feder 2021-2027 réseau de Chaleur Charleroi DC.
• Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Kolibri, une application de prévention du harcèlement scolaire et du cyber harcèlement.
• Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le vote électronique : Stop ou encore ?
• Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Tempête de boulettes géantes bananes ou pêches (barrer la nourriture inutile).
• Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le certificat PEB des bâtiments provinciaux.

• Finances :
  • COMINES-WARNETON : Réformation de la délibération du 19/12/2022 du Conseil communal.
• Marchés publics :
  • COMINES-WARNETON : Approbation du Plan de Sécurité – Santé et avis de marchés.

• Année créative 2021 – Modification des dispositions en matière de maladie.
• Statut des collaborateurs occasionnels – Modification au règlement portant statut et mode de rétribution des collaborateurs occasionnels externes.
• Règlement de travail – Modifications apportées au règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste des boîtes de secours de certaines institutions (Annexe I et Annexe III) et actualisation du règlement de travail.

• Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de droits constatés.
• Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de personnel.
• Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière d’octroi de subventions.

• Règlement relatif à l'octroi de subventions pour le prix des Métiers d'Art.
• Règlement relatif à l'utilisation de la téléphonie mobile.

• Année créative 2021 - Statut du personnel non enseignant - Modifications des dispositions en matière de maladie.