Bulletin provincial
Bulletin provincial n° 10 du 8 septembre 2023
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la réforme de la fiscalité sur la facture d’énergie.
- Question de M. LESNE P., Conseiller provincial, concernant la Commission provinciale des bourses d'études.
- Questions et réponses au Collège provincial
Bulletin provincial n° 11 du 24 octobre 2023
- Conseil provincial
- Direction générale provinciale
- Opération de dissolution sans liquidation de la Fondation Gouverneur Emile Cornez en vue d’apporter l’intégralité du patrimoine à la Province de Hainaut.
- Direction générale provinciale
Bulletin provincial n°12 du 25 octobre 2023
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouvel appel à candidatures pour le label « Ecole plus propre ».
- Questions et réponses au Collège provincial :
-
- IGRH :
- Règlement de travail – Grilles horaires et listes des boîtes de secours.
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative :
- FRAMERIES : Modification du règlement de police.
- FRAMERIES : Approbation du règlement général de police 2023.
- PERUWELZ : Règlement complémentaire de circulation routière.
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative :
- IGRH :
Bulletin provincial n°13 du 27 octobre 2023
- Conseil provincial
- Bulletin des questions & réponses
- Questions écrites des Conseillers provinciaux au Collège provincial.
- Bulletin des questions & réponses
Bulletin provincial n°5 du 15 juin 2023
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.
- LES BONS VILLERS : Circulation routière – règlement complémentaire.
- TOURNAI : Circulation routière – règlement complémentaire.
- CHARLEROI : Circulation routière – règlement complémentaire.
- FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : OMBIP : Occupations momentanées de Biens Immobiliers Provinciaux par des tiers.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : devenir menuisier à Charleroi avec la Province... c’est galère…
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant statut des sociétés et associations paraprovinciales
- Questions et réponses au Collège provincial :
Bulletin provincial n°06 du 19 juin 2023
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- LA LOUVIERE : Circulation routière – règlement complémentaire.
- QUAREGNON : Finances-comptabilité – Approbation des règlements établissant pour les exercices 2023 à 2025.
- PERUWELZ : Circulation routière – règlement complémentaire.
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
Bulletin provincial n°7 du 26 juillet 2023
- IGRH :
- Règlement administratif et pécuniaire du personnel provincial non enseignant-Barèmes étudiants.
- CONSEIL PROVINCIAL : Questions et réponses au Collège provincial :
-
Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de clôturer les berges pour
protéger les cours d’eau. -
Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’absence de défibrillateur externe
automatique (DEA) dans les locaux de l’IPES Tournai Site I Ecole d’horticulture. -
Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les nouvelles règles de recouvrement
amiable des dettes.
-
Bulletin provincial n°8 du 3 août 2023
- HGP - Direction financière :
- Règlement général et règlement – redevance relatifs aux occupations momentanées de biens immobiliers provinciaux par des tiers (OMBIP).
- Direction financière :
- Nouveau délai pour introduire une réclamation auprès du Collège provincial et adaptation du règlement général relatif à la perception des taxes provinciales.
Bulletin provincial n°9 du 29 août 2023
- Conseil provincial.
- Questions et réponses au Collège provincial :
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : « Les grottes de Lascaux, futur domaine provincial hainuyer ? ».
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le programme « HORIZON EUROPE ».
- Questions et réponses au Collège provincial :
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