Bulletin n°7 du 8 février 2021
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial : Règlement administratif et pécuniaire : élargissement des conditions d’accès aux postes de direction
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Bulletin n°8 du 8 février 2021
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial : Statut applicable au personnel définitif et stagiaire – Règlement des contractuels – Règlement administratif et pécuniaire du personnel provincial non enseignant – Adaptations.
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Bulletin n°9 du 10 février 2021
- Tutelle administrative
- Finances-Edifices du culte
- Marchés publics
- Fonction publique
- Finances
- Conseil provincial
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Bulletin n°10 du 3 mars 2021
- Institutions d'Enseignement
- Projet pédagogique, social et culturel de la Haute Ecole provinciale – Condorcet - Modifications
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Bulletin n°15 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement fixant les modalités d’organisation des élections des représentants des membres du personnel dans les différents organes de la Haute Ecole provinciale de Hainaut - Condorcet
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Bulletin n°31 du 17 décembre 2020
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial – Statut applicable au personnel définitif et stagiaire et Règlement applicable au personnel contractuel – Mobilité – Adaptations.
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Bulletin n°16 du 16 décembre 2020
- Article 1. Institutions d'enseignement
- Règlement d’ordre intérieur des Institutions d’Enseignement de Promotion Sociale
- Résolution du Conseil provincial du 27 juin 2019
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Bulletin n°32 du 17 décembre 2020
- Personnel provincial
- Allocation de fin d’année et fin de relation de travail
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Bulletin n°17 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
- Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
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