Bulletin provincial

Bulletin n°17 du 16 décembre 2020


  • Institutions d'enseignement
    • Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
      • Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
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Bulletin n°33 du 18 décembre 2020


  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial : Statut applicable au personnel définitif et stagiaire – Adaptations.
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Bulletin n°18 du 16 décembre 2020


  • Institutions d'enseignement
    • Règlement d’Ordre Intérieur de l’Enseignement fondamental ordinaire
      • Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
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Bulletin n°34 du 18 décembre 2020


  • Personnel provincial
    • Collaborateurs occasionnels-Modifications au Règlement portant statut et mode de rétribution des collaborateurs occasionnels externes.
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Bulletin n°19 du 16 décembre 2020


  • Institutions d'enseignement
    • Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
      • Résolution du Conseil provincial du 26 février 2019
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Bulletin n°35 du 18 décembre 2020


  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial – Modifications apportées au Règlement de travail suite à la crise du COVID19 – Grilles horaires et organisation de certaines institutions
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Bulletin n°20 du 16 décembre 2020


  • Institutiond d'enseignement
    • Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
      • Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
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Bulletin n°36 du 18 décembre 2020


  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial – Règlement de travail : Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III)
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Bulletin n°21 du 16 décembre 2020


  • Institutions d'enseignement
    • Règlement de travail destiné au personnel directeur, enseignant, auxiliaire d’éducation et administratif de la Haute Ecole provinciale de Hainaut- Condorcet
      • Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
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