Bulletin n°10 du 3 mars 2021
- Institutions d'Enseignement
- Projet pédagogique, social et culturel de la Haute Ecole provinciale – Condorcet - Modifications
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Bulletin n°21 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement de travail destiné au personnel directeur, enseignant, auxiliaire d’éducation et administratif de la Haute Ecole provinciale de Hainaut- Condorcet
- Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
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Bulletin n°1 du 18 janvier 2021
- Subsides
- Règlement relatif à l’octroi de subventions pour la promotion des élevages de bovins, porcins, ovins, caprins, chevaux, lapins, volailles du Hainaut.
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Bulletin n°22 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement relatif à l’utilisation de véhicules de service provinciaux mis à la disposition des institutions provinciales – Personnel provincial subventionné
- Résolution du Conseil provincial du 27 juin 2019
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Bulletin n°2 du 18 janvier 2021
- Subsides
- Règlement relatif à l’octroi de subventions pour des exploitations agricoles du Hainaut.
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Bulletin n°23 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Reprise de l’Enseignement de promotion sociale de la Commune d’Ecaussines au 1er juillet 2018
- Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
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Bulletin n°3 du 18 janvier 2021
- Subsides
- Règlement relatif à l’octroi de subventions pour la promotion et développement des exploitations, associations, entreprises TPE/PME agricoles et/ ou horticoles et/ou agroalimentaires du Hainaut
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Bulletin n°24 du 16 décembre 2020
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial – Règlement des prestations du SRG Les Tourelles
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Bulletin n°25 du 16 décembre 2020
- Personnel provincial
- Modification du cadre organique de l’Audit Interne provincial (AIP)
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