Bulletin n°6 du 19 février 2008
- Logement
- Résolutions du Conseil provincial en date du 20 décembre 2007
Télécharger le document
Bulletin n°4 du 20 avril 2017
- Représentation provinciale
- Fin de mandats dans 11 ASBL Madame Nathalie BRASSART
Télécharger le document
Bulletin n°5 du 20 avril 2017
- Personnel provincial
- Hainaut Gestion du patrimoine (HGP) – Fusion des cadres du Service Technique des Bâtiments et Constructions (STBC) et du Service d’Entretien et de Maintenance (SEM)
Télécharger le document
Bulletin n°6 du 20 avril 2017
- Personnel provincial
- Ajustements du cadre Hainaut Enseignement
Télécharger le document
Bulletin n°7 du 20 avril 2017
- Personnel provincial
- Fusion des cadres « Hainaut Développement territorial » et « Hainaut Ingénierie Technique »
Télécharger le document
Bulletin n°8 du 20 avril 2017
- Police
- Règlements communaux - Ordonnances de police administrative
Télécharger le document
Bulletin n°9 du 20 avril 2017
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant - Règlement de travail
Télécharger le document
Bulletin n°10 du 20 avril 2017
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial
- Statut des collaborateurs occasionnels
- Adaptations du Statut du personnel non enseignant et du Règlement administratif et pécuniaire.
Télécharger le document
© 2025 Province de Hainaut