Projets des délibérations du Conseil provincial
Liste des projets de résolutions du 18 décembre 2025
- Divers - Communications
Budget provincial 2026. - Suite de la discussion générale : Interventions des Chefs de Groupe - Interventions des Députés provinciaux.
- Budget provincial
- Autorités provinciales
- Partenariats / Conventions de collaboration / de gestion
- Stratégie et supracommunalité
- Gestion administrative du personnel non-enseignant
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptabilité provinciale
- Cultes
- Aménagements et abords
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 9 décembre2025
- Divers - Communications
Discussion générale du budget 2026 - Discours de M. le Député provincial Eric MASSIN
- Intercommunales
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 25 novembre 2025
- Bâtiments
- Autorités provinciales
- Contentieux/Disciplinaire
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Protection des données/Sécurité de l'information
- Stratégie et Supracommunalité
- Gestion administrative du personnel non-enseignant
- Achats et Marchés publics
- Budget provincial
- Comptabilité provinciale
- Comptes
- Cultes
- Subsides
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 14 octobre 2025
- Questions orales d'actualité
-Financement des zones de secours - Question orale d'actualité de M. Philippe LESNE.
-Financement des zones de secours - Question orale d'actualité de M. Philippe LESNE.
- Divers - Communications
-Campagne "Octobre rose"- Intervention de Madame la Députée Aurore GOOSSENS.
- Stratégie et Supracommunalité
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Cultes
- Bâtiments
- Fiscalité provinciale
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 23 septembre 2025
- Divers - Communications
- Autorités provinciales
- Intercommunales
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Comptes
- Budget provincial
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 24 juin 2025
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Protection des données
- Gestion administrative du personnel non enseignant
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Charroi
- Comptes
- Cultes
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 27 mai 2025
- Intercommunales
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptabilité provinciale
- Comptes
- Cultes
- Aménagement des abords
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 22 avril 2025
- Divers-Communications
- Autorités provinciales
- Organisation des services et institutions
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Charroi
- Cultes
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 18 mars 2025
- Représentations
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Charroi
- Cultes
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
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