
Projets des délibérations du Conseil provincial
Liste des projets de résolutions du 24 juin 2025
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Protection des données
- Gestion administrative du personnel non enseignant
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Charroi
- Comptes
- Cultes
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 27 mai 2025
- Intercommunales
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptabilité provinciale
- Comptes
- Cultes
- Aménagement des abords
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 22 avril 2025
- Divers-Communications
- Autorités provinciales
- Organisation des services et institutions
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Charroi
- Cultes
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 18 mars 2025
- Représentations
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Charroi
- Cultes
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 18 février 2025
- Autorités provinciales
- Achats et Marchés publics
- Cultes
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 21 janvier 2025
- Divers-Communications
Installation de M. Michel PECQUERAU, en qualité de Conseiller provincial du Groupe MR pour le district de Tournai.
- Autorités provinciales
- Représentations
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Subsides
- Divers-Communications
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 19 décembre 2024
- Divers - Communications
- Autorités provinciales
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Gestion administrative du personnel non-enseignant
- Comptabilité provinciale
- Cultes
- Subsides
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 26 novembre 2024
- Intercommunales
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Comptabilité provinciale
- Cultes
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers - Communications
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
Liste des projets de résolutions du 8 octobre 2024
- Questions orales d'actualité
- Fiscalité provinciale
- Budget provincial
- Divers - Communication
- Budget provincial
- Autorités provinciales
- Intercommunales
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptes
- Cultes
- Cours d'eau
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
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