Projets des délibérations du Conseil provincial

Liste des projets de résolutions du 22 avril 2025


  • Divers-Communications
  • Autorités provinciales
  • Organisation des services et institutions
  • Gestion administrative du personnel enseignant
  • Achats et marchés publics
  • Charroi
  • Cultes
  • Subsides
  • Cours d'eau
  • Bâtiments

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 18 mars 2025


  • Représentations
  • Gestion administrative du personnel enseignant
  • Achats et marchés publics
  • Charroi
  • Cultes
  • Cours d'eau
  • Bâtiments

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 18 février 2025


  • Autorités provinciales
  • Achats et Marchés publics
  • Cultes

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 21 janvier 2025


  • Divers-Communications

Installation de M. Michel PECQUERAU, en qualité de Conseiller provincial du Groupe MR pour le district de Tournai.

  • Autorités provinciales
  • Représentations
  • Achats et marchés publics
  • Budget provincial
  • Subsides
  • Divers-Communications

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 19 décembre 2024


  • Divers - Communications
  • Autorités provinciales
  • Intercommunales
  • Organisation des services et institutions
  • Gestion administrative du personnel non-enseignant
  • Comptabilité provinciale
  • Cultes
  • Subsides
  • Bâtiments

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 26 novembre 2024


  • Intercommunales
  • Gestion administrative du personnel enseignant
  • Achats et marchés publics
  • Comptabilité provinciale
  • Cultes
  • Cours d'eau
  • Bâtiments
  • Divers - Communications

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 8 octobre 2024


  • Questions orales d'actualité
  • Fiscalité provinciale
  • Budget provincial
  • Divers - Communication
  • Budget provincial
  • Autorités provinciales
  • Intercommunales
  • Gestion administrative du personnel enseignant
  • Achats et marchés publics
  • Budget provincial
  • Comptes
  • Cultes
  • Cours d'eau

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 24 septembre 2024


  • Divers - Communications
  • Intercommunales
  • Organisation des services et institutions
  • Partenariats / Conventions de collaboration / de gestion
  • Achats et marchés publics
  • Budget provincial
  • Comptes
  • Cultes
  • Subsides
  • Cours d'eau
  • Bâtiments

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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Liste des projets de résolutions du 25 juin 2024


  • Autorités provinciales
  • Organisation des services et Institutions
  • Représentations
  • Gestion administrative du personnel non-enseignant
  • Gestion administrative du personnel enseignant
  • Achats et marchés publics
  • Budget provincial
  • Comptes
  • Cultes
  • Subsides
  • Cours d'eau
  • Divers

Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.  Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.

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