Bulletin n°28 du 3 août 2021
- Police
- Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- SOIGNIES : Contribution de la Ville de Soignie à la zone de secours.
- FARCIENNES : Capsules de protoxyde d’azote.
- FLEURUS : Capsules de protoxyde d’azote.
- FLEURUS : Consommation de boissons alcoolisées.
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Bulletin provincial n°29 du 19 octobre 2021
- Police
- Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
- PERUWELZ : Règlements complémentaires de la circulation routière.
- CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
- PERUWELZ : Règlements complémentaires de la circulation routière.
- CHARLEROI : Règlement complémentaire de la circulation routière.
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Bulletin provincial n°30 du 19 octobre 2021
- Police
- Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
- CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
- FINANCES – EDIFICES DU CULTE
- Fabrique d’Eglise :
- BINCHE : Approbation sous réserve de conditions de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Ursmer.
- BINCHE : Non-approbation du compte 2020 de la FE Saint Martin de Leval-Trahegnies.
- QUIEVRAIN : Non-approbation de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Martin.
- Marchés publics
- Conseil communal :
- CHARLEROI : Recevabilité du recours du 9 août 2021 de la FE Saint Sulpice de Jumet concernant la modification budgétaire n°1.
- MOMIGNIES : Non-approbation du plan d’aménagements de l’extension du cimetière de Macquenoise.
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Bulletin provincial n°31 du 19 octobre 2021
- Personnel provincial
- Objet : Modification du Règlement administratif et pécuniaire du personnel non enseignant provincial et de ses annexes.
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Bulletin provincial n°32 du 19 octobre 2021
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la liste des jurés de la cour d’assises 2022-2026.
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le futur abattoir de Beaumont.
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ruisseau du fond des haies ou « Ry d’Haies ».
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ru de Saint-Hubert.
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant prix européen de prévention de la criminalité 2021.
- Question de M. David JADOUL, Conseiller provincial, concernant la suppression des points négatifs lors des examens QCM à la Haute Ecole Condorcet – suivi.
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Bulletin provincial n°33 du 20 octobre 2021
- Conseil provincial
- Direction financière :
- Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « LES TOURELLES» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
- Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « IMP du Hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
- Apport d’universalite à titre gratuit de l’asbl « centres d’hebergement et de formation de cadres du hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
- IGRH :
- Personnel non enseignant provincial - Règlement administratif et pécuniaire : suppression de l'échelle A7 SP et A8 de la carrière de niveau ASP et extension des conditions d'accès au grade d'Inspecteur général A7.
- Questions orales d’actualités :
- Question de M. JADOUL D., Conseiller provincial, concernant les conséquences des récentes inondations en Province de Hainaut et état des rivières nécessitant de nouveaux et potentiels aménagements.
- Question de M. DECHAINOIS F., Conseiller provincial, concernant les inondations à Acoz dans l’entité de GERPINNES.
- Tutelle administrative
- Marchés publics
- COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le choix des projets et des devis de travaux par l’Intecommunal IPALLE.
- COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
- COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 31 mai 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
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Bulletin n°23 du 29 juin 2021
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Questions orales d'actualité
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