Bulletin provincial n°35 du 21 décembre 2021
- Conseil provincial
- Direction financière :
- Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Ecole-Clinique » à la Province de Hainaut.
- Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Le Roseau Vert » à la Province de Hainaut.
- Questions & Réponses au Collège provincial :
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la démocratie scolaire et activités citoyennes – Appel à projets 2021-2022.
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant les gestes qui sauvent – Appel à projets 2021-2022.
- Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant les échanges écoles-Formations en alternance – Appel à projets 2021.
- Question de Mme Manuella SENECAUT, Conseillère provinciale, concernant le Site Mirguet.
- Direction générale provinciale :
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de personnel.
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de droits constatés.
- Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de subvention.
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Bulletin n°1 du 27 janvier 2022
- Recettes provinciales
- Règlement général relatif au recouvrement des créances non fiscales par voie de contrainte
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Bulletin n°23 du 29 juin 2021
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Questions orales d'actualité
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Bulletin n°24 du 22 juillet 2021
- Questions et réponses au Collège provincial
- Tutelle administrative : fonction publique
- IGRH : Règlement de travail du personnel non enseignant provincial - Disposition en vue de définir un télétravail structurel.
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Bulletin n°25 du 28 juillet 2021
- Personnel provincial
- Charte d'utilisation des ressources et des réseaux informatiques mis à disposition du personnel de la Province de Hainaut – Modifications.
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Bulletin n°26 du 28 juillet 2021
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial – Règlement de travail : - Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) - Actualisation du Règlement de Travail en ce qui concerne certaines données.
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Bulletin n°27 du 28 juillet 2021
- Conseil provincial
- Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, de l’établissement « Espace Formations » (Enseignement de Promotion sociale) de la Commune de PONT-À-CELLES.
- Fusion des 4 établissements provinciaux d’Enseignement de Promotion sociale de la région du Centre sous l’appellation « Institut provincial des Arts et Métiers du Centre » à La Louvière.
- Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, des établissements « Format 21 – Centre de formation continuée « Gustave Piton » et « Cours Ménagers et Professionnels » (Enseignement de Promotion sociale) de la Ville de LA LOUVIÈRE.
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Bulletin n°28 du 3 août 2021
- Police
- Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- SOIGNIES : Contribution de la Ville de Soignie à la zone de secours.
- FARCIENNES : Capsules de protoxyde d’azote.
- FLEURUS : Capsules de protoxyde d’azote.
- FLEURUS : Consommation de boissons alcoolisées.
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