Bulletin provincial

Bulletin provincial n°35 du 21 décembre 2021

  • Conseil provincial
    • Direction financière :
      • Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Ecole-Clinique » à la Province de Hainaut.
      • Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Le Roseau Vert » à la Province de Hainaut.
    • Questions & Réponses au Collège provincial :
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la démocratie scolaire et activités citoyennes – Appel à projets 2021-2022.
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant les gestes qui sauvent – Appel à projets 2021-2022.
      • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant les échanges écoles-Formations en alternance – Appel à projets 2021.
      • Question de Mme Manuella SENECAUT, Conseillère provinciale, concernant le Site Mirguet.
    • Direction générale provinciale :
      • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de personnel.
      • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de droits constatés.
      • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de subvention.
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Bulletin n°23 du 29 juin 2021

  • Conseil provincial
    • Questions et réponses au Collège provincial
    • Questions orales d'actualité
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Bulletin n°24 du 22 juillet 2021

  • Questions et réponses au Collège provincial
  • Tutelle administrative : fonction publique
  • IGRH : Règlement de travail du personnel non enseignant provincial - Disposition en vue de définir un télétravail structurel.
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Bulletin n°25 du 28 juillet 2021

  • Personnel provincial
    • Charte d'utilisation des ressources et des réseaux informatiques mis à disposition du personnel de la Province de Hainaut – Modifications.
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Bulletin n°26 du 28 juillet 2021

  • Personnel provincial
    • Personnel non enseignant provincial – Règlement de travail : - Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) - Actualisation du Règlement de Travail en ce qui concerne certaines données.
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Bulletin n°27 du 28 juillet 2021

  • Conseil provincial
    • Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, de l’établissement « Espace Formations » (Enseignement de Promotion sociale) de la Commune de PONT-À-CELLES.
    • Fusion des 4 établissements provinciaux d’Enseignement de Promotion sociale de la région du Centre sous l’appellation « Institut provincial des Arts et Métiers du Centre » à La Louvière.
    • Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, des établissements « Format 21 – Centre de formation continuée « Gustave Piton » et « Cours Ménagers et Professionnels » (Enseignement de Promotion sociale) de la Ville de LA LOUVIÈRE.
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Bulletin n°28 du 3 août 2021

  • Police
    • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • SOIGNIES : Contribution de la Ville de Soignie à la zone de secours.
      • FARCIENNES : Capsules de protoxyde d’azote.
      • FLEURUS : Capsules de protoxyde d’azote.
      • FLEURUS : Consommation de boissons alcoolisées.
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Bulletin provincial n°29 du 19 octobre 2021

  • Police
    • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
      • PERUWELZ : Règlements complémentaires de la circulation routière.
      • CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
      • PERUWELZ : Règlements complémentaires de la circulation routière.
      • CHARLEROI : Règlement complémentaire de la circulation routière.
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Bulletin provincial n°30 du 19 octobre 2021

  • Police
    • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
      • CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
      • FINANCES – EDIFICES DU CULTE
    • Fabrique d’Eglise :
      • BINCHE : Approbation sous réserve de conditions de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Ursmer.
      • BINCHE : Non-approbation du compte 2020 de la FE Saint Martin de Leval-Trahegnies.
      • QUIEVRAIN : Non-approbation de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Martin.
  • Marchés publics
    • Conseil communal :
      • CHARLEROI : Recevabilité du recours du 9 août 2021 de la FE Saint Sulpice de Jumet concernant la modification budgétaire n°1.
      • MOMIGNIES : Non-approbation du plan d’aménagements de l’extension du cimetière de Macquenoise.
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