Bulletin provincial

Bulletin n°2 du 6 février 2013

  • Tutelle administrative
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Bulletin n°20 du 2 octobre 2013

  • Institutiond d'enseignement : résolutions du Conseil provincial
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Bulletin n°3 du 6 février 2013

  • Tutelle administrative
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Bulletin n°21 du 2 octobre 2013

  • Institutions d'enseignement : résolutions du Conseil provincial
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Bulletin n°10 du 14 avril 2014

Représentation provinciales :

  • Désignation des représentants provinciaux dans les ASBL et autres associations de catégorie 2
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Bulletin n°9 du 26 mars 2014

Représentation provinciale :

  • désignation des représentants provinciaux dans les ASBL et autres associations de catégorie 1
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Bulletin n°8 du 12 mars 2014

Institutions d'Enseignement :

  • Règlement fixant les modalités des candidatures aux fonctions de directeur de catégorie et de Directeur-Président au sein de la Haute Ecole Provinciale de Hainaut-Condorcet
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Bulletin n°7 du 11 mars 2014

Institutions d'Enseignement :

  • Règlement de travail applicable au personnel enseignant (et assimilé) subventionné des établissements d'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
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Bulletin n°6 du 11 mars 2014

Institutions d'Enseignement :

  • Règlement de travail applicable au personnel enseignant (et assimilé) subventionné des établissements d'enseignement de promotion sociale
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